Politique de confidentialité
Version 2026-10-v1.
Responsable du traitement
[Dénomination sociale], [Adresse du siège]. Contact données personnelles : [Email du référent données personnelles].
Données traitées et finalités
| Finalité | Données | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Gestion de l'abonnement et facturation | Identité, coordonnées, formule, historique de paiement (sans IBAN ni numéro de carte) | Exécution du contrat, obligation légale (comptabilité) | Durée du contrat, puis 10 ans pour les pièces comptables |
| Vérification de la majorité | Date de naissance (non conservée, seule la date de vérification l'est) | Exécution du contrat | Non conservée |
| Traitement des demandes | Description, pièces jointes, échanges | Exécution du contrat | Durée du contrat + [durée à définir, par exemple 3 ans] |
| Preuve des consentements | Type, version des CGV, horodatage, adresse IP, navigateur | Intérêt légitime (preuve) | 5 ans après la fin du contrat |
| Sécurité et signalements | Adresse IP, navigateur, journaux techniques | Intérêt légitime | [12 mois] |
| Lettre d'information | Consentement (case facultative) | Jusqu'au retrait du consentement |
Destinataires et sous-traitants
Paiement : Stripe (le moyen de paiement est saisi chez ce prestataire). Envoi d'emails : [prestataire SMTP]. Hébergement : [Hébergeur : nom, adresse, téléphone]. Aucune donnée n'est vendue ni louée.
Transferts hors Union européenne
[À RENSEIGNER : l'équipe et/ou l'hébergement peuvent être situés hors de l'Union européenne (Madagascar notamment). Décrire les garanties : clauses contractuelles types de la Commission européenne, mesures complémentaires.]
Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Vous pouvez télécharger vos données depuis votre espace client ou écrire à [Email du référent données personnelles]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Sécurité
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